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Clause pénale : de convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par nous, le défaut de paiement de nos fournitures à l'échéance fixée entraînera l'exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement prévu (par traite acceptée ou non), et l'exigibilité à titre de dommages et intérêts et de clause pénale d'une indemnité égale à 15% des sommes dues, outre les intérêts légaux et les frais judiciaires éventuels.

Désignation des fourniture	Références	Quantité	Prix unitaire H.T	Total









Total H.T:

Nos prix s'entendent nets,hors taxes,départ d'usine.
Franco de port pour 1200 € H.T (France continentale)

Sauf articles avecPort en sus.

Minimun facturation: 15 € HT

RÈGLEMENT : Pour les administrations et collectivités, Mandat administratif.
Autres clients : Contre remboursement (frais en sus 35 € H.T.) ou chèque à la commande.